Séverine Buffet

Avocate associée
Lyon
Expériences
  • Avocate Associée au sein du cabinet Adaltys Avocats depuis 2023
  • Avocate au sein du cabinet Adaltys Avocats depuis 2018
  • Avocate au sein du cabinet d’avocats Itinéraires Droit Public (2012 – 2017)
  • Juriste – Région Rhône-Alpes
  • Juriste – Université Jean Moulin Lyon III
  • Chargée d’enseignement Université Jean Moulin Lyon III
  • Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (2011)
  • Doctorat de droit Public – Université Jean Moulin Lyon III
  • DEA de droit public fondamental – Université Jean Moulin Lyon III
Les Matinales de l’Immobilier Les Matinales de l’Environnement L’agrivoltaïsme sort de l’ombre : le décret est paru Demandes d’autorisations d’urbanisme : Les incidences d’un dépôt de nouvelles pièces en cours d’instruction Immobilier : le contrat pour encadrer les risques liés au changement climatique ? Zéro artificialisation Nette: les nouveaux outils opérationnels des collectivités  Loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables – Un nouveau cadre pour les installations de production d’énergie photovoltaïque sur des terrains agricoles, naturels et forestiers Séverine Buffet, nouvelle associée chez Adaltys La capacité régularisatrice du permis modificatif encore élargie La Loi dite 3DS rend enfin possible l’échange d’un chemin rural Lutte contre l’habitat indigne : ce qui change en 2021 Habitat alternatif : un autre logement est possible Habitat alternatif : « la tiny house pose surtout problème en zone agricole » Décryptage des ordonnances du 17 juin sur les schémas de cohérence territoriale – Gazette des communes – 2020 Comment modifier les PLUi et faire respecter le droit de l’urbanisme ? – Gazette des communes – 2020 Covid-19 : Les mesures prises en matière d’urbanisme et d’environnement au vu de la dernière ordonnance du 15 avril 2020 Location de courte durée : la procédure d’enregistrement des meublés de tourisme – 2017 Le «permis de louer», outil de lutte contre l’habitat indigne – La Gazette des Communes – 2017
  • 2025 – Best Lawyers en droit de l’aménagement du territoire et du zonage
  • 2023 – Excellent en urbanisme et aménagement – Décideurs

Séverine Buffet intervient en matière d’urbanisme règlementaire (SCOT, PLU) et opérationnel (instruction et délivrance des autorisations d’urbanisme, sur les volets conseils et contentieux)), ainsi qu’en droit de l’aménagement (assistance à la création et réalisation de ZAC, lotissement…), actions foncières et en matière de problématiques environnementales associées aux documents d’urbanisme et opérations d’aménagement.

Elle accompagne les collectivités tout au long du déroulement des procédures qu’elles mettent en œuvre pour élaborer ou faire évoluer leurs documents d’urbanisme (SCOT, PLU). Elle assure, en outre, la défense des collectivités territoriales ou des pétitionnaires confrontés à des recours gracieux et contentieux contre les refus ou les autorisations d’urbanisme délivrés.

Séverine Buffet anime régulièrement des formations en droit de l’urbanisme, à destination des collectivités (agents et élus), ainsi qu’à destination d’urbanistes.Elle est également chargée d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon III où elle dispense des cours de droit administratif et à compter de septembre un cours en droit de l’urbanisme.

Expériences
  • Avocate Associée au sein du cabinet Adaltys Avocats depuis 2023
  • Avocate au sein du cabinet Adaltys Avocats depuis 2018
  • Avocate au sein du cabinet d’avocats Itinéraires Droit Public (2012 – 2017)
  • Juriste – Région Rhône-Alpes
  • Juriste – Université Jean Moulin Lyon III
  • Chargée d’enseignement Université Jean Moulin Lyon III
  • Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (2011)
  • Doctorat de droit Public – Université Jean Moulin Lyon III
  • DEA de droit public fondamental – Université Jean Moulin Lyon III
Les Matinales de l’Immobilier Les Matinales de l’Environnement L’agrivoltaïsme sort de l’ombre : le décret est paru Demandes d’autorisations d’urbanisme : Les incidences d’un dépôt de nouvelles pièces en cours d’instruction Immobilier : le contrat pour encadrer les risques liés au changement climatique ? Zéro artificialisation Nette: les nouveaux outils opérationnels des collectivités  Loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables – Un nouveau cadre pour les installations de production d’énergie photovoltaïque sur des terrains agricoles, naturels et forestiers Séverine Buffet, nouvelle associée chez Adaltys La capacité régularisatrice du permis modificatif encore élargie La Loi dite 3DS rend enfin possible l’échange d’un chemin rural Lutte contre l’habitat indigne : ce qui change en 2021 Habitat alternatif : un autre logement est possible Habitat alternatif : « la tiny house pose surtout problème en zone agricole » Décryptage des ordonnances du 17 juin sur les schémas de cohérence territoriale – Gazette des communes – 2020 Comment modifier les PLUi et faire respecter le droit de l’urbanisme ? – Gazette des communes – 2020 Covid-19 : Les mesures prises en matière d’urbanisme et d’environnement au vu de la dernière ordonnance du 15 avril 2020 Location de courte durée : la procédure d’enregistrement des meublés de tourisme – 2017 Le «permis de louer», outil de lutte contre l’habitat indigne – La Gazette des Communes – 2017
  • 2025 – Best Lawyers en droit de l’aménagement du territoire et du zonage
  • 2023 – Excellent en urbanisme et aménagement – Décideurs

Expertises

Urbanisme – Aménagement / Environnement / Résolution des différends & contentieux / Immobilier et Construction /