La ville telle que chacun la connaît se voit aujourd’hui reprocher d’être trop consommatrice d’espace et de ressources, trop polluante et comme ne répondant plus aux besoins et aspirations de ses habitants. Les crises actuelles accentuent ce diagnostic. Imaginer et construire la ville de demain, c’est identifier les exigences d’une ville résiliente et proposer les solutions juridiques permettant d’atteindre cet objectif.
Pour ADALTYS, l’organisation de la ville de demain n’oppose pas le public et le privé, mais les réunit à travers de nouvelles relations entre les acteurs publics et les opérateurs privés.
Les avocats d’ADALTYS anticipent ce que seront les nouveaux partenariats de demain en se mobilisant d’ores et déjà aux côtés de leurs clients pour leur offrir des solutions renouvelées en matière de montage d’opérations d’aménagement, d’urbanisme contractuel et de financement négocié des équipements publics (conventions de projet urbain partenarial, offres de concours, etc.).
ADALTYS propose également la sécurisation juridique des procédures d’appel à projet ou à manifestation d’intérêt, qui permettent aux acteurs publics de céder un foncier pour que s’y développe un projet d’aménagement ou immobilier qui s’intégrera dans les objectifs de développement poursuivis par la puissance publique.
Conscients des exigences qu’imposent ces nouvelles coopérations, les avocats d’ADALTYS offrent à leurs clients de bénéficier d’une approche interdisciplinaire, à la croisée de l’urbanisme / aménagement, de l’environnement et de la commande publique, pour la conception de solutions globales, opérationnelles et sécurisées.
ADALTYS accompagne également ses clients pour la création ou la transformation de structures au service d’un projet en offrant toutes les expertises nécessaires en droit privé des affaires, notamment en droit des sociétés.
Organiser la ville de demain, c’est aussi concevoir une ville sobre et vertueuse.
Les avocats d’ADALTYS proposent donc d’intégrer dans les opérations d’aménagement et de construction les outils juridiques permettant un fonctionnement économe et rationnel de la ville.
Qu’il s’agisse des nouvelles technologies de l’information et de la communication pour bâtir des villes connectées en bénéficiant des apports de la 5G, de repenser les solutions de mobilités, de lutter contre les îlots de chaleur, d’anticiper le recul du trait de côte, de favoriser le recours à l’hydrogène ou de rendre possible l’agriculture urbaine, ADALTYS, en tant qu’acteur économique responsable, offre un accompagnement juridique innovant et à haute valeur ajoutée.
Au-delà de l’approche juridique multidisciplinaire, ADALTYS offre également une démarche interprofessionnelle à travers le réseau de partenaires techniques et financiers avec lesquels le cabinet intervient régulièrement.
Organiser la ville de demain, c’est enfin anticiper son évolution et contenir son étalement.
La ville de demain doit être plus facilement évolutive afin d’y permettre la localisation des activités qui, à l’avenir, y seront nécessaires. De plus, pour prévenir l’étalement urbain et atteindre l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN), de nouveaux outils juridiques doivent être pensés et mis en œuvre.
Les équipes d’ADALTYS spécialisées en aménagement et immobilier ont développé une expertise juridique pointue en matière d’urbanisme temporaire ou transitoire, ainsi que pour le développement d’outils contractuels permettant l’occupation éphémère d’espaces ou de constructions pour répondre à un besoin ou offrir un service sans obérer l’avenir.
De même, ADALTYS accompagne les opérateurs à l’élaboration et au développement de nouveaux outils permettant à certains ménages de mieux se loger à travers des dispositifs de propriété temporaire (bail réel immobilier, bail réel solidaire, etc.) tout en contenant l’enveloppe urbaine.
Sur l’ensemble de ces sujets, ADALTYS offre une approche pleinement opérationnelle et interdisciplinaire pour agir en faveur de la ville de demain.
