©2020 Adaltys Avocats.

6 résultats de recherche pour Les principes d’urbanisation en montagne confrontés à la loi « climat et résilience » 

Les unités touristiques nouvelles : focus sur la difficile prise en compte de leur impact environnemental

Vous trouverez, ci-dessous le 6ème et le dernier de ces articles, rédigé par Virginie Corbalan, Les unités touristiques nouvelles : focus sur la difficile prise en compte de leur impact environnemental (N° Lexbase :…
Le permis de construire en zones de montagne, enjeux et spécificités du secteur de l’hébergement touristique

Vous trouverez ci-dessous le 5ème  de ces articles, rédigé par Emilie Saint-Lager, Le permis de construire en zones de montagne, enjeux et spécificités du secteur de l’hébergement touristique. La faible prise…
La restauration et l’extension des chalets d’alpage : un exemple d’imbrication des compétences de l’État et des collectivités locales

Vous trouverez ci-dessous le 4ème de ces articles, rédigé par Virginie Corbalan, La restauration et l’extension des chalets d’alpage : un exemple d’imbrication des compétences de l’État et des collectivités locales.…
La prévention des risques naturels : les limites de la législation de l’urbanisme

Vous trouverez ci-dessous le 3ème  de ces articles, rédigé par Jean-Marc Petit, La prévention des risques naturels : les limites de la législation de l’urbanisme. Bien entendu, les risques naturels n’intéressent…
Les SCoT et PLU de montagne : entre la mise en œuvre de la loi « climat et résilience » et la planification du développement touristique éventuel

Vous trouverez ci-dessous le 2ème de ces articles, rédigé par Jean-Marc Petit, Les SCoT et PLU de montagne : entre la mise en œuvre de la loi « climat et résilience…
Les principes d’urbanisation en montagne confrontés à la loi « climat et résilience

Le cabinet Adaltys, en collaboration avec Lexbase, vous propose un numéro spécial consacré au droit de l'urbanisme en montagne, au travers de 6 articles publiés dans Lexbase Public, édition n°651, du…