Mon équipe et moi-même accompagnons les sociétés, quels que soient leur taille (grands Groupes - PME-PMI – TPE) et leur secteur d’activité, dans toutes les étapes de la vie d’une entreprise : leur création, leur développement, leur restructuration et leur cession.
Nous les assistons dans la gestion de l’ensemble des problématiques en Droit du travail et Droit de la Protection sociale, tant dans le domaine du conseil que celui du contentieux.
Nous sommes le partenaire des entreprises.
Notre vocation est de les accompagner en amont dans le conseil juridique, l’audit de risques ou la prise de décisions stratégiques (rupture d’un contrat de travail, reprise d’une activité etc…).
Dans le cadre contentieux, nous les accompagnons dans la mise en place de stratégies devant les juridictions judiciaires ou arbitrales ainsi que dans la mise en œuvre des mesures d’exécution.
Et parce que leur souhait est le plus souvent d’éviter le contentieux ou d’y mettre fin avant décision de justice, nous les aidons dans les négociations, directement ou dans le cadre d’un processus institutionnel de résolution des conflits (médiation, conciliation).
Nous développons une approche stratégique et efficace de chaque affaire qui nous est confiée afin de répondre à l’ensemble des problématiques sociales auxquels nos clients se trouvent confrontés. Nos réponses tiennent compte de l’environnement légal et conventionnel, de l’évolution de la jurisprudence, des contraintes inhérentes à l’activité de l’entreprise, de sa politique sociale et commerciale ainsi que des enjeux spécifiques à prendre en compte.
Nous accompagnons nos clients à l’aide de documents synthétiques et constructifs (notes, fiches et calendriers de procédures) présentant des solutions opérationnelles fondées sur une analyse juridique étayée et l’évaluation des risques associés.
• Assistance sur le choix du type de relation contractuelle,
• Rédaction du contrat de travail et de ses clauses sensibles (rémunération, durée du travail, mobilité, exclusivité, non-concurrence, objectifs, confidentialité, propriété intellectuelle…) ainsi que de tout document afférent à la gestion de la relation contractuelle (contrat/mandant social, processus d’évaluation des salariés, entretiens professionnels…),
• Gestion de tous les évènements affectant l’éxécution du contrat de travail (maladie, maternité, congés payés…),
• Organisation des procédures disciplinaires et des ruptures du contrat de travail (démission, rupture conventionnelle, licenciement pour motif disciplinaire, licenciement pour motif économique, licenciement pour inaptitude…).
• Gestion des institutions représentatives du personnel (organisation des élections professionnelles et contentieux électoral , informations et consultations obligatoires, fonctionnement des instances représentatives du personnel …),
• Traitement de la durée et de l’aménagement du temps de travail, de la santé et de la sécurité au travail, ainsi que de l’égalité professionnelle.
• Assistance dans le cadre des procédures de reconnaissance d’accident du travail / de maladie professionnelle et de reconnaissance de faute inexcusable
• Assistance dans le cadre des procédures de redressement URSSAF.